Délibérations - Arrêtés

DÉLIBÉRATIONS

DELIBERATIONS 2021

 

 

Delibération 55 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour l'aménagement de l'aire de jeux

Delibération 54 - Charges locatives logement Mme CHARVET

Delibération 53 - Charges locatives logement M. QUINSAT

Delibération 52 - Charges locatives logement Mme GUILLAUMIN

Delibération 51 - Charges locatives AUBERGE

Delibération 50 - Renouvellement contrat pour l'assistance d'un avocat

Delibération 49 - Acquisition d'un broyeur d'accotements

Delibération 48 - Acquisition d'un tracteur pour le déneigement

Delibération 47 - Travaux logements communaux volets et moustiquaires

Delibération 46 - Escalier bâtiment communal

Delibération 45 - Contrat d'installation de 2 bornes Wifi

Delibération 44 -Délégation au Maire en matière de marchés publics et leurs avenants

Delibération 43 - Création d'un emploi d'agent recenseur

Delibération 42 - Suspension loyer logement Annie CHARVET

Delibération 41 - Création d'une régie de recettes pour le marché de producteurs

Delibération 40 - Formation Permis d'exploitation

Delibération 39 - Formation Certiphyto de Joël DELLIERE

Delibération 38 - Virement de crédits budget Commune Schéma de zonage

Délibération 37 - Location logement communal ancienne école

Délibération 36 - Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe

Délibération 35 - Elaboration des zonages d'assainissement

Délibération 34 - Remboursement caution logement Le Presbytère Monsieur VERNAT et Madame LAGRANGE

Délibération 33 - Acquisition délaissé de voirie lieu-dit Les Bouchons

Délibération 32 - Modification désignation des délégués à la commission Sioule et Morge

Délibération 31 - Modification désignation des délégués à la commission d'appel d'offres

Délibération 30 - Modification désignation des délégués du SIEG

Délibération 29 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme

Délibération 28 - Modification du temps de travail de la secrétaire de Mairie

Délibération 27 - Indemnisation heures complémentaires

Délibération 26 - Adhésion révocable à l'assurance chômage

Délibération 25 - Plan de relance au titre du FIC 2021 - Travaux voirie

Délibération 24 - Remplacement d'un agent territorial pour congés annuels

Délibération 23 - Subvention communale ONAC 2021

Délibération 22 - Remboursement caution appartement Monsieur GUERRET

Délibération 21 - Décision modificative Créance irrécouvrable de 2011

Délibération 20 - Décision modificative Créance irrécouvrable de 2011

Délibération 19 - Décision modificative Virement de crédits - Budget Auberge

Délibération 18 - Décision modificative Virement de crédits - Budget Commune

Délibération 17 - Avenant au bail du logement de l'Auberge

Délibération 16 - Travaux salles de réception Auberge

Délibération 15 - Travaux escalier logement N°6

Délibération 14 - Remboursement caution du logement Auberge

Délibération 13 - Création d'un marché communal mensuel

Délibération 12 - Participation à la formation aux gestes de premiers secours

Délibération 11 - Vote du budget 2021 - Auverge

Délibération 10 - Vote du budget 2021 - Commune

Délibération 9 - Vote des taux  d'imposition 2021

Délibération 8 - Vente bâtiment communal Ancien Presbytère Le Bourg

Délibération 7 - Réfection voirie : choix des entreprises

Délibération 6 - Affectation des résultats du compte administratif budget Auberge

Délibération 5 - Compte de Gestion budget Auberge

Délibération 4 - Compte Administratif budget Auberge

Délibération 3 - Affectation des résultats du compte administratif budget Commune

Délibération 2 - Compte de Gestion budget Commune

Délibération 1 - Compte Administratif budget Commune